Accueil marques.expert
/
Marques déposées par INNOVERT
/
INNOVERT Créateurs de climats
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INNOVERT Créateurs de climats
INNOVERT

Numéro de dépôt :
4470634
Date de dépôt :
20/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2028
INNOVERT Créateurs de climats de INNOVERT

Présentation de la marque INNOVERT Créateurs de climats

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2018 par INNOVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INNOVERT Créateurs de climats » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est INNOVERT domicilié(e) 159 Zone des Brandeaux - 16400 - PUYMOYEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Madame Laurence DREYFUSS-BECHMANN domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe - 67013 - Strasbourg Cedex - France.

La marque INNOVERT Créateurs de climats a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4470634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOVERT Créateurs de climats arrivera à expiration en date du 20 juillet 2028.

INNOVERT a également déposé les autres marques suivantes : iNNOVERT , VIVALTO


INNOVERT - 159 Zone des Brandeaux - 16400 - PUYMOYEN - France


FIDAL, Madame Laurence DREYFUSS-BECHMANN - 9 Avenue de l'Europe - 67013 - Strasbourg Cedex - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Appareils de distribution d'eau; appareils de chauffage, de refrigération, de ventilation pour la limitation de la consommation d'énergie; pompes à chaleur.